Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCO'TRUFFE
BELIN-LU BISCUITS FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97666044
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque CHOCO'TRUFFE

Déposée le 27 février 1997 par la Société Anonyme (SA) BELIN-LU BISCUITS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCO'TRUFFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN-LU BISCUITS FRANCE domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 521 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELIN-LU BISCUITS FRANCE (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.

La marque CHOCO'TRUFFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCO'TRUFFE est expirée depuis le 27 février 2007.

BELIN-LU BISCUITS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AMORE , GUET APENS SAVEURS DE FETES , GRATINE , TUBA , (Marque figurative) , CHOCO RECRE , SAPHIR , (Marque figurative) , ABRAKADABRA , PLEINES SAVEURS


BELIN-LU BISCUITS FRANCE (société anonyme) - Avenue Ambroise Croizat Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis - France - SIREN 402521314


BELIN-LU BISCUITS FRANCE (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages blancs; tous ces produits contenant du chocolat ou étant aromatisés au chocolat. Tartes et tourtes; préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner; biscuits, gâteaux, pâtisseries; produits apéritifs sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière; confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, yaourts glacés, glaces alimentaires, eau aromatisée congelée; sauces sucrées, tous ces produits contenant du chocolat ou étant aromatisés au chocolat

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.